Communauté de communes Arc Sud Bretagne

Douze communes font partie de la communauté de communes. Trente conseillers communautaires l’administrent. La communauté de communes Arc Sud Bretagne est née de la fusion de La Communauté de communes du Pays de La Roche-Bernard et de la communauté de communes du Pays de Muzillac depuis le 1er janvier 2011.


Articles publiés dans cette rubrique

mercredi 16 septembre 2015

Séance du Conseil Communautaire d’Arc Sud Bretagne du 30 juin 2015

Séance du Conseil Communautaire d’Arc Sud Bretagne du 30 juin 2015 Les compétences des intercommunalités sont de plus en plus étendues, et bien des décisions prises par les conseils municipaux ne peuvent être comprises qu’en tenant compte de ce cadre. Damgan Autrement, association dont l’objet est (...)

lundi 4 mai 2015
par  Francis Balssa

A propos de la taxe des Ordures ménagères

Nous publions ci-dessous un courrier adressé le 24 mars dernier par un de nos adhérents M. Francis Balssa, au président de Arc Sud Bretagne (ASB) à propos de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères ( TEOM) 2015. Le même jour le Conseil communautaire a voté pour un taux unique de la TEOM de 11 %. M. (...)

mercredi 12 décembre 2012
par  L’association Damgan Autrement

REDEVANCE INCITATIVE : Une année supplémentaire pour revoir la copie

5 mois après la mise en place de la redevance incitative , Arc Sud Bretagne s’apprête à tirer les premiers enseignements « pour améliorer le dispositif » : « Dans le cadre de ce bilan, il a été décidé d’organiser plusieurs tables rondes thématiques de concertation avec des usagers, des associations des (...)

lundi 28 novembre 2011
par  Marie Jo Bonnet-Le Dressay

Présentation de la Comunauté de Communes Arc Sud Bretagne

Quelques dates : 1992 : la loi « administration territoriale de la république « crée les communautés de communes. 1995 : naissance la même année des Communautés de communes des Pays de Muzillac et de La Roche Bernard. 2007 : adhésion de Damgan à la Communauté de communes du Pays de Muzillac. (...)

jeudi 6 octobre 2011
par  L’association Damgan Autrement

Arc Sud Bretagne, Quelle place pour Damgan ?

Beaucoup de décisions sont prises à la communauté de communes, et la municipalité ayant évincé notre représentant (Pascal Lamy), des adhérents sont allés assister à la réunion du conseil communautaire qui s’est déroulée le mardi 27 septembre à Arzal. Deux points à l’ordre du jour concernaient plus (...)

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Damgan, 56, France

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