Au menu du conseil municipal de juin

samedi 25 juin 2016

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra jeudi 30 juin 2016 à 20 heures dans la salle du conseil municipal en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

  • - Désignation du secrétaire de séance.
  • - Décisions du Maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT.
  • - Décision Modificative no1 -Budget Assainissement- Approbation.
  • - Principe de la municipalisation de Damgan Événements. Approbation.
  • - Compte Epargne Temps (CET) - Modification - Approbation.
  • - Convention avec la Fondation du Patrimoine - réfection de deux des trois cloches de l’église de Damgan- autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la présente convention afin d’organiser une souscription publique à destination des particuliers et des entreprises.
  • - Délégation de Service Public relative à l’assainissement collectif - Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité des Services (RPQS) et adoption du Rapport Annuel du Délégataire (RAD).
  • - Convention de mise à disposition du broyeur de végétaux par Arc Sud Bretagne - autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la présente convention.
  • - Approbation d’un avenant de transfert de Inéo réseaux ouest au profit de Inéo Atlantique.
  • - Acte de sous-traitance - marché public relatif aux travaux d’aménagement 3e tranche bld René Cassin à Damgan - agrément des conditions et acceptation du paiement direct.
  • - Acte de sous-traitance - marché public relatif aux travaux sur le 32 rue d’Ambon- agrément des conditions et acceptation du paiement direct.
  • - Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Vannes Agglo.
  • - Convention avec l’association la joie de Vivre - autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la présente convention.
  • - Convention avec l’association Lire à pénerf- autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la présente convention.
  • - Conventions relatives à l’organisation du dispositif « voile scolaire » et des interventions scolaires avec la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne - autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les présentes conventions.
  • - Participation de la Commune à l’inscription des enfants damganais dans une école de musique appartenant au territoire d’Arc Sud Bretagne- Fixation du pourcentage de la participation.
  • - Attribution de 3 000 € pour les actions menées par le Conseil Municipal des Enfants et Conseil Municipal des Jeunes.
  • - Résiliation de la convention relative au remboursement des frais de scolarité. Approbation.

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