Compte rendu exhaustif du Conseil municipal du 13 septembre 2013

dimanche 15 septembre 2013


Notre rédacteur n’était ni en vacances, encore moins en grève ; mais le quorum* n’ayant pas été atteint, le conseil municipal a du être annulé.

Il est reporté au vendredi 20 septembre 2013 à 20 heures.

* L’article L. 2121-17 du Code général des collectivités territoriales indique : « Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente ». Seuls comptent les conseillers effectivement présents à la séance : les conseillers absents ou ayant donné délégation de vote ne comptent pas pour le calcul des présents.


Commentaires

Compte rendu exhaustif du Conseil municipal du 13 septembre 2013
samedi 21 septembre 2013 à 10h35

Compte-rendu très exhaustif. Je plaisante. Bravo pour le site et les infos.

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