Compte rendu non officiel du Conseil municipal du 21décembre 2012

samedi 12 janvier 2013

Compte rendu non officiel du conseil municipal du vendredi 21 décembre 2012



  1.  P.L.U. : nouveau débat du PADD.

 Afin de tenir compte des avis émis par les Personnes publiques associées (Préfecture, Chambre d’agriculture, Associations...) et après modification du PADD un nouveau débat doit avoir lieu au Conseil municipal.

Monsieur le Maire précise que ce débat ne donne pas lieu à un vote.

Une lecture du document est faite qui montre qu’une nouvelle coupure verte est créée à Kerjean, une diminution des ouvertures d’urbanisation (15 ha au lieu de 18 ha) …Concernant celles-ci, M .le maire explique qu’une réunion a eu lieu le 4 décembre avec les Personnes publiques associées et déclare « On a échangé et on a débattu et on est arrivé a un accord sous le contrôle de la Préfecture »

Dans ce nouveau texte quelques points du PADD ont simplement été précisés : qualité des eaux conchylicoles, établissement à destination des personnes âgées.

Les différents projets déjà réalisés ou en cours de réalisation ont été retirés du PADD : l’aménagement du Boulevard de l’Atalante, la création d’un nouvel Office du Tourisme. Le projet de port à sec a aussi été supprimé.

Marc Lamour demande si les campings ont été intégrés dans les zones AU.

M. Dufreche regrette que pour le développement du tissu économique les préconisations de la Préfecture n’aient pas été respectées.

Un débat s’engage sur les aires de parking pour camping-car. La loi empêche l’aménagement de terrain de stationnement sauf herbeux. Le débat sort alors du sujet du PADD. M le Maire explique que les associations de camping caristes sont de plus en plus virulentes et qu’il y a actuellement un recours contre la mairie de Damgan à cause des limites de stationnement. Il précise que la régie de l’aire de camping-car est source d’un revenu non négligeable pour la commune et pour les commerces alimentaires. M. Annezo ajoute que la taille des camping-cars de plus en plus importante pose un problème.

M. le Maire conclut : « Tout le monde s’est exprimé. Ça vous convient ?

Pascal Lamy ajoute : « Cela reste des intentions intéressantes, mais la tonalité qui s’en dégage me paraît manquer de vie. Tout dépend de ce que l’on en fait après... »

 Commentaires : Les modifications du PADD n’ont pas donné lieu à une information préalable. Les élus de l’opposition n’ont pas reçu les documents avant le conseil. Une analyse des modifications des surfaces ouvertes à l’urbanisation aurait pu donner lieu à un véritable débat si tous les élus avaient eu le dossier en main avant le conseil. Pourquoi ne pas avoir diffusé ce document de quelques pages quelques jours avant la réunion ?

D’autant plus que l’information donnée par Monsieur le Maire est toujours très partielle et partiale. En effet, le PADD modifié a été présenté comme ayant été négocié, discuté avec les Personnes publiques associées (PPA). On est donc en droit de penser que toutes ces personnes sont tombées d’accord sur le projet présenté au Conseil. Et bien, ce n’est pas le cas :

  • - cette réunion avec les PPA était une réunion de travail, elle n’avait pas pour but de valider quoi que ce soit et ne concernait pas spécifiquement le PADD, mais le PLU en général
  • - la représentante des services de la Préfecture a spécifié à plusieurs reprises lors de la réunion qu’elle découvrait les documents et qu’il fallait le temps d’étudier le dossier avant de donner son avis
  •  - la demande de la Préfecture était d’arriver à 12 ha d’ouverture à l’urbanisation, on est encore à 15 ha
  • - les représentants de la Chambre d’agriculture contestent l’ouverture d’urbanisation au Cosquer Est (1,4 ha), condamnant une nouvelle exploitation agricole sur la commune. Mais, Monsieur Le Maire s’est bien gardé de donner cette précision au Conseil Municipal.
  • - Ce PADD exclut l’agriculture, activité déjà fragilisée, du développement économique de notre commune en ne la protégeant pas.
  • Les modifications apportées au PADD étaient nécessaires, mais nous paraissent insuffisantes sur le fond et sur la forme. Il manque notamment la volonté affirmée de réduire la part des résidences secondaires dans les nouvelles constructions.
  • - En fait, le débat ne s’est vraiment développé qu’au sujet du problème des camping-cars, ce qui s’éloignait du sujet, à savoir, le PADD. Une fois lue la presse des jours qui ont suivi, on comprend mieux le développement des interventions de M le maire à ce sujet.

Nous constatons que lors du débat les conseillers de la majorité se sont peu exprimés, voire pas du tout !

Nous rappelons que depuis des années, nous réclamons un espace réservé pour une structure d’accueil (voir nos articles) pour les personnes âgées. De guerre lasse, devant l’insistance des élus de l’opposition, M. le maire avait fini par l’inscrire le projet dans le PADD bien que M. Yvert ait de nombreuses fois martelé que rien ne pouvait se faire sur la commune. Mais depuis que les élus de la Communauté de Communes ont pris connaissances des projets d’extension de la maison de retraite de Muzillac et de la création d’une structure d’accueil pour jeunes handicapés, la donne a changé... et plus personne ne pourra croire que rien n’est possible à Damgan. Nous nous félicitons que ce projet soit précisé dans le PADD et qu’une de nos propositions soit enfin prise au sérieux. Cependant, nous continuons à déplorer le manque d’ambition de la politique communale dans de nombreux domaines.

 

2. BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2013 : autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses avant le 31 mars 2013

M. le maire explique qu’avant on votait à cette période un budget primitif et que maintenant une nouvelle disposition permet de procéder différemment. Le budget sera donc voté au conseil vers le 20 mars.

Crédits votés en investissements en 2012 : 2 008 000 euros

 chapitre 001 : 340 000 euros

 chapitre 16 : 420 000 euros

Il s’agit donc là des prévisions pour le premier trimestre 2013 :

 

Bâtiments communaux divers

4000€

Voiries diverses (chemin Lenn)

24000€

Document d’urbanisme

7000€

Les Corsaires

12000€

Mairie (menuiseries, accueil et entrée salle du conseil)

25000€

Bibliothèque (revêtement sol, étage)

2000€

Aire de jeux

3000€

Réseau eaux pluviales Dendec

21000€

Plantation (Lenn, Cassin)

5000€

Service technique (Changement d’un VL + divers)

30000€

École H. Matisse (Alarme + divers)

10000€

Tri sélectif d’ordures ménagères

10000€

Plages (Profil baignade)

9000€

Effacement des réseaux (Cassin)

31000€

Voirie Bd Cassin

84000€

Eglise de Penerf

5000€

 

282 000€

 Voté à l’unanimité. Adopté.

 Commentaires  : Une fois de plus, les informations sont erronées, Cette disposition du code des Collectivités Territoriales date de 1996 et non pas de 2012, comme le laissait entendre M. le Maire. Il est donc étonnant que cette « nouvelle » disposition ne soit pas adoptée depuis des années ! (voir lien ci-dessous)

http://www.legifrance.gouv.fr

3. TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT rue de la Digue

Il s’agit de supprimer une servitude, de mettre en place le réseau rue de la digue et raccorder le Pôle Enfance.

Un appel d’offres a été fait pour ces travaux :

EGC Ouest : 47 828, 04 TTC

Véolia : 51 834,64

Sturno : 45 357,91 voire moins si un propriétaire accepte le raccordement en servitude d’une autre propriétaire de la rue.

 Commentaires : Le compte-rendu officiel indique : « Les consorts LE DIRACH ont d’ailleurs demandé dans les conditions suspensives que la conduite ne traverse plus la parcelle qui leur sera cédée dans le cadre de l’échange... ». On comprend bien sur cette exigence des consorts Le Dirach. Cependant pourquoi cela figure-t-il dans le compte-rendu alors que cela n’a pas été évoqué lors du conseil ? Existe-t-il d’autres conditions suspensives à découvrir ?

Le coût de ces travaux s’ajoute donc aux frais annexes de l’opération « Pôle Enfance »...


4. MOUILLAGES : mise à l’alignement des corps-morts des zones AMDLS

Erwan Dufreche sort de la salle du conseil.

6 entreprises ont été consultées. Seule l’entreprise Damgan Plaisance a proposé un devis pour un total de 25 390 euros HT. M. le Maire précise que « les autres ont répondu qu’elles ne voulaient pas le faire ou ne pouvaient pas » : travail à faire à terre alors que l’entreprise travaille en milieu immergé, problème de planning (travaux à effectuer avant fin mars alors que l’entreprise n’est disponible qu’à partir d’avril...).

M. Yvert déclare : « ça ne me gène pas de faire travailler une entreprise locale ».

M le maire suspend la séance du conseil pour donner la parole au Président de la AMDLS. Celui-ci explique les contraintes liées aux travaux (travail possible exclusivement pendant les grandes marées, utilisation de véhicules à chenilles, travaux urgents à effectuer début 2013...) et ajoute « cela fait 8 ans qu’on attend ».

Le conseil reprend.

P. Lamy conclut : « le seul qui a répondu, c’est un élu ».

M le maire confirme et précise « s’il ne participe pas au vote, ce n’est pas un problème. On a consulté l’autre entreprise [de la commune], il n’est pas équipé pour [ces travaux]. »

 Vote : 3 abstentions des élus de Damgan Autrement. Adopté

 Commentaires : Nous tenons à préciser que nous ne sommes pas contre le fait de faire travailler des entreprises locales à condition que tout soit fait pour qu’il ne puisse y avoir aucune suspicion concernant la mise en concurrence des entreprises.

Voici des travaux attendus par l’AMDLS depuis 8 ans, comment se fait-il que plusieurs entreprises n’aient pas répondu à cet appel d’offres. Toutes les entreprises en capacité d’effectuer ces travaux ont-elles été consultées ? Comment se fait-il que certaines n’aient pu proposer leurs services compte tenu des délais alors que ces travaux sont prévus depuis très longtemps ?

Sur l’attribution du marché, comment aurait-on fait si aucune entreprise n’avait été en mesure de faire les travaux ? On aurait abandonné le projet ?

 

5. CINEMA LES CARDINAUX : demande de subvention exceptionnelle.

Il s’agit pour l’association Ciné Damgan de remplacer les fauteuils qui ne sont pas conformes aux nouvelles normes pour une somme totale de 29 590 e.

La subvention de la mairie s’élève à 1000 euros. Cette somme permettra à l’association d’obtenir les autres subventions, soit :

La CNC 30 à 50 %

Le conseil général 10 %

Le conseil régional 20 %

Le solde restant à charge de l’association.

 B. de Charrette interpelle alors Pascal Lamy : « Est-ce que le cinéma fait partie de la vie culturelle ? »

Ne voyant pas le lien avec le débat sur la demande de subvention P. Lamy demande : « Pourquoi poses-tu cette question ? ». Mme de charrette presse P. Lamy : « Réponds à ma question ! ».

B. de Charrette finit par expliquer : « J’ai lu dans le journal qu’il n’y avait pas de vie culturelle à Damgan l’hiver. »

 Voté à l’unanimité.

 Commentaires : Nous voulons rassurer Mme de Charrette Damgan Autrement n’a jamais dit qu’il n’y avait pas de vie culturelle à Damgan l’hiver. L’article de journal auquel elle a fait allusion lors du conseil municipal concernait notre dernière réunion publique. Les Damganais y étaient invités à débattre autour de 3 thèmes dont l’un concernait la vie associative et culturelle. Dans les questionnaires distribués, on évoquait différentes manifestations et actions culturelles, dont le cinéma, bien sûr. Nous invitions aussi les Damganais à faire des suggestions pour enrichir cette vie culturelle. Cette polémique est donc complètement stérile.

Nous ajoutons que nos réunions publiques sont ouvertes à tous et que d’y participer peut être le plus sûr moyen de savoir ce qui s’y dit sans que cela soit déformé !

 

6. CONTRAT D’ASSURANCES « RISQUES STATUTAIRES » : avenant

La CNP demande un avenant pour le renouvellement du contrat d’assurance. M le Maire précise que cet avenant est dû au nombre conséquent d’agents communaux en longue maladie. Il énumère les taux de ces dernières années et constate l’augmentation. Il explique que ces taux pourront être revus à la baisse s’il y a moins d’arrêts de travail. Il revient sur ces arrêts qui ont des durées assez longues et précise que nous faisons parties des 5 communes du département qui ont le plus d’arrêts maladies, insinuant que ces arrêts pourraient ne pas tous être justifiés.

Pascal Lamy répond : « Il y a des instances de contrôles... »

M. le Maire renchérit : « Je ne ferai pas de commentaires ».

Marc Lamour prend la parole : « Il faudrait peut être plutôt se demander pourquoi il y a autant d’arrêts de travail... ». Il évoque l’ambiance dans les services et reproche à M. le maire de porter un jugement.

M. le Maire réplique : « Non, je ne porte pas de jugement. Je n’ai pas dit que ça n’était pas des arrêts justifiés. C’est terminé. Il y a des gens qui ont de lourds handicaps, malheureusement pour eux et pour leur famille. »

 Voté à l’unanimité.

 Commentaires : M le maire n’hésite pas à faire feu de tout bois et à attaquer les élus de l’opposition sur le plan professionnel...

Mais, nous avons assisté à un revirement spectaculaire...M le maire se rendant sans doute compte de son erreur !

 

7. ECHANGE DE TERRAIN AU DIBENN avec Monsieur BLANCHARD.

Il s’agit d’une régularisation d’un échange de terrain effectué en 2004 avec la commune pour la mise en place d’un poste de relèvement. L’acte n’avait pas été signé devant le notaire. Les numéros de parcelles ayant été modifiés, cela doit faire l’objet d’une nouvelle délibération du conseil municipal.

Il s’agit d’échanger la parcelle 100 (297 m2) appartenant à M. Blanchard contre les parcelles 102 et 103 (246 m2) qui sont des chemins communaux.

 Voté à l’unanimité.

 8. CONTENTIEUX :

a. Recours GIORGIS contre le permis de construire BACKMAN,

Monsieur Giorgis a émis un recours contre le permis de construire de M Backman estimant que la construction de celui-ci trop proche du rivage ne respectait pas la loi Littoral.

La mairie doit participer au recours. M le Maire propose de demander à Maitre Olive de représenter la commune pour ce dossier.

Vote : une abstention

 b. Recours LE MONNIER contre les délibérations approuvant le projet « Villa Sainte Anne » et la cession à OCDL

Maitre Olive ayant déjà travaillé sur le dossier de la Villa Sainte-Anne, M le Maire propose de lui laisser ce dossier. M le Maire déclare « On est en position favorable ».

Voté à l’unanimité.

 9. COMPTE RENDU DES DELEGATIONS

 10. QUESTIONS DIVERSES

M. Annezo prend la parole et demande à Pascal Lamy pourquoi il a fait une demande d’annulation du dernier conseil municipal auprès de la Préfecture.

Pascal Lamy répond qu’il n’a pas fait une demande d’annulation, qu’il a juste posé une question aux services de la Préfecture au sujet des délais très courts de convocation du conseil municipal et d’une commission plénière qui ne laissent pas le temps aux élus de s’organiser.

 Pascal Lamy demande des explications concernant les débordements constatés à la station d’épuration.

http://www.damgan.info/les fortes pluies...

M. le maire répond que la station n’a pas débordé, que des contrôles ont été faits pour vérifier la qualité des eaux dans la rivière de Pénerf, que les ostréiculteurs ont été prévenus, que les problèmes sont dus à la pluviométrie abondante. Il explique que les eaux des lagunes sont des eaux traitées, que la situation serait pire si le curage n’avait pas été effectué, que les eaux sont renvoyées dans l’étang du Loch au maximum et que c’est tout ce qu’on peut faire.

Dès l’alerte donnée, Véolia a réalisé une petite digue avec un tractopelle pour empêcher l’eau de déborder vers la route et des élus (Messieurs Le Pehun, Annezo et Daniel) se sont déplacés sur le site pour constater les faits.

Fin du conseil municipal.

 Commentaires : La station d’épuration « n’a pas débordé », mais il a quand même fallu vérifier la qualité de l’eau...chacun appréciera !

Outre les dysfonctionnements répétés de notre station d’épuration et alors que des augmentations de la population sont encore prévues dans le projet de PLU, c’est l’incapacité des élus en charge du dossier à trouver des solutions qui est inquiétante.

M. le Maire a déclaré : « A la limite, que pouvons-nous faire ? Le site de Véolia est fermé. La commune ne peut rien faire ». Serait-il déjà en train de remettre en cause l’utilité d’une Délégation de Service public confiée, il y a quelques mois à peine à Véolia ?

  Une fois de plus presque toutes les décisions concernant la gestion de la commune ont été adoptées à l’unanimité. Les élus de l’opposition se sont abstenus sur le dossier des travaux pour les mouillages et un élu de la majorité sur le dossier du recours contre un permis de construire délivré par M. le maire.

 


Commentaires

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Compte rendu non officiel du Conseil municipal du 21décembre 2012
mardi 22 janvier 2013 à 13h02 - par  khopkhoun

« Marc Lamour prend la parole : « Il faudrait peut être plutôt se demander pourquoi il y a autant d’arrêts de travail... ». Il évoque l’ambiance dans les services et reproche à M. le maire de porter un jugement. »

Bravo à vous Monsieur Lamour....Vous posez les bonnes questions !!!!

Victime de la mauvaise ambiance, du jugement hâtif de certains.Ne faut il pas se demander d’où vient la source ? Pour qu’un service fonctionne correctement , que l’harmonie et la communication soient les points forts , il faudrait avant tout que le chef de service soit à la hauteur de ses compétences et que Monsieur Le Maire ouvre un peu plus les yeux sur ce qu’il se passe au coeur de sa Mairie. !!!!!!!!

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Compte rendu non officiel du Conseil municipal du 21décembre 2012
lundi 14 janvier 2013 à 16h06 - par  Fred

Vie associative oui . Mais heureusement en effet que nous avons un cinéma qui fonctionne toute l’année et une bibliothèque. Aucune programmation à ma connaissance sur la commune en « plein hiver », elle ne commence qu’au printemps. C’est sûr que sous nos cieux Bretons sans salle communale digne de ce nom c’est bien compliqué, tant pis pour les résidents à l’année.

Alors bravo à toutes les associations sans qui la vie en hiver à Damgan serait bien bien moche !

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