Compte rendu non officiel du Conseil municipal du 24 septembre 2015

jeudi 15 octobre 2015

Ce conseil municipal du 24 septembre peut être divisé en deux parties. La première, correspondant à l’ordre du jour proprement dit, a été consacrée à l’examen de diverses questions d’ordre technique ou financiers, qui n’ont pas provoqué de débats, et qu’il est facile de retrouver dans le compte rendu officiel. La seconde partie, débutant au point « questions diverses » a été marquée par un débat animé à propos de l’éventuel accueil de réfugiés à Damgan.

Délibérations sur les points de l’ordre du jour :

− Rénovation de la maison 32 rue d’Ambon. Validation de l’avant-projet détaillé.
− Réfection du sol du 1er étage de la mairie. Choix de l’entreprise
− Adoption de l’agenda d’accessibilité des établissements communaux recevant du public
− Déclassement anticipé de la RD 140A (3e tranche du boulevard Cassin).
− Tarif 2016 de l’accueil jeunes et de l’ALSH
− Décision modificative de crédits
− Inscription au tableau des effectifs de la commune de deux emplois à l’ALSH ( ces emplois, auparavant à temps partiel, passent à temps plein en raison de leur implication dans les temps d’activité périscolaires )
− Modification du régime indemnitaire de la commune ( afin de faire bénéficier les agents contractuels, dont le contrat de travail est supérieur à un an, des mêmes avantages que les agents de la Fonction Publique Territoriale)
− Avis sur installation classée (stabulation libre )
− rapport sur le service d’alimentation en eau potable (consultable en ligne www.eaudumorbihan.fr )
− D.I.A

Accueil de réfugiés :

M. le Maire a souhaité que cette question soit abordée aux questions diverses dès cette réunion du Conseil, en raison de l’accélération des événements. En effet, en urgence, les représentants des communes avaient été conviés à la Préfecture, celle-ci souhaitant avoir une évaluation des possibilités d’accueil de réfugiés sur le département. Cette réunion a eu lieu l’avant-veille du conseil municipal. Madame Bonnet et M. Le Martelot s’y sont rendus. Il semble que cette réunion a eu un caractère plus exploratoire que décisionnel. La Préfecture a rappelé la législation et fait le point de la situation actuelle en ce qui concerne l’arrivée de réfugiés sur le territoire français. Les représentants de Damgan ont fait savoir que notre commune était en capacité d’accueillir une famille avec deux enfants. (Bâtiment des Corsaires)

A la suite de cet exposé, les représentants de l’opposition ont vivement protesté, alléguant qu’ils auraient dû être consultés en urgence. Progressivement le débat est devenu de plus en plus animé et confus, l’opposition se livrant à un véritable procès d’intentions. Elle affirmait que des décisions avaient été prises sans consultation du conseil municipal, malgré les dénégations réitérées des participants à la réunion préfectorale, qui rappelaient qu’ils avaient simplement exposé les possibilités d’accueil de notre commune.

Reprenant la parole, M. le Maire a rappelé que l’accueil de réfugiés impliquait un soutien à la famille accueillie, et que cela ne serait possible que si un groupe de personnes, volontaires et motivées, se constituait. Il a également jugé indispensable d’organiser une réunion publique sur ce sujet, réunion ouverte à tous les Damganais. Pour terminer, il a demandé aux conseillers de donner leur avis sur ses propositions, lors d’un tour de table. Ces propositions ont été approuvées à l’unanimité, moins une voix contre et une abstention.

La parole a alors été donnée au public. Quelques personnes se sont exprimées, invoquant les valeurs de solidarité et les traditions républicaines d’accueil des persécutés. A cette occasion, un représentant de l’association Damgan Autrement a rappelé combien elle était attachée à ces valeurs. 

L’examen des dernières questions diverses, consultables sur les compte-rendu officiel, s’est déroulé dans un climat enfin apaisé.

La délibération officielle est ici.


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