Compte rendu non officiel du Conseil Municipal du 7 mars 2011

samedi 19 mars 2011

Villa Sainte Anne : marche arrière toute ! La Mairie doit préparer un projet d’aménagement de tout le secteur.

Curage de l’étang du Loch : 790 tonnes de boues à épandre.

Règlement des salles municipales : un article 20 arbitraire.

M. Annézo indique qu’il souhaite faire une déclaration préalable. Monsieur Daniel nomme Mme Glaunec secrétaire de séance et ouvre la séance.

Monsieur Annézo signale son mécontentement des propos tenus sur notre site à l’égard des conseillers qui ont voté contre le PNR lors du dernier conseil municipal. il explique qu’il n’a pas voulu s’exprimer sur son choix de peur que ses propos soient déformés. Il précise que bien que le résultat du vote n’ait pas été celui qu’il espérait, il n’a pas quitté la salle...

Commentaire : sans vouloir polémiquer, nous avions simplement constaté le refus d’une majorité de conseillers municipaux de prendre publiquement position sur ce sujet important inscrit à l’ordre du jour du conseil municipal. M. Annézo considère qu’il n’avait pas à s’expliquer devant le conseil puisqu’il l’avait déjà fait dans des réunions préparatoires. C’est son droit.
Tout comme c’est le nôtre de penser qu’il est dommage que le Conseil municipal, qui est l’assemblée délibérante sur les affaires de la Commune, ne soit pas le lieu des débats. C’est d’ailleurs ce qu’ont fait de nombreux élus des communes concernées par le PNR qui ont rendu publics, y compris par voix de presse, leurs arguments, qu’ils soient pour ou contre ce projet. Précision : toute personne qui estime que ses propos sont déformés sur notre site bénéficie d’un droit de réponse que nous n’avons jamais refusé.

Zone du Cosquer Est et Ouest :


Agrandir le plan

Le projet d’aménagement du Cosquer Ouest avait été accepté au Conseil Municipal de novembre 2010. Mais, compte tenu de leur proximité , la Préfecture demande que les deux projets soient réunis pour être déposés ensemble à la Commission des sites.

Monsieur Daniel présente le plan issu du projet de P.L.U. On distingue une zone AUa à urbaniser, et une zone AUb à urbaniser plus tard. La zone à urbaniser se décompose en deux parties distinctes :

  • 1. Dans le projet du Cosquer ouest, composé de 22 lots, 6 sont réservés aux primo accédants. Une aire arborée sépare le lotissement de la ferme du Cosquer. Une « liaison douce » (voie piétonne, piste cyclable) traverse le lotissement. Les parkings sont non bitumés pour permettre l’infiltration des eaux de pluie.
    Monsieur Daniel trouve que c’est un beau projet. En effet la taille des parcelles est assez grande (sauf lots primo accédants).
    Michel Le Pehun précise que les parcelles seront clôturées de plantations locales.

Marc Lamour fait remarquer que le projet présenté comporte des modifications par rapport à celui adopté au conseil municipal du 19/11/2010, notamment une diminution du nombre de lots réservé aux primo accédants. Il demande s’il ne serait pas possible de revenir aux nombres de logements prévus initialement, soit huit lots de type habitat groupé.

Erwan Dufrêche et Michel Le Pehun approuvent cette idée et rappellent qu’il y a une demande importante et que, par manque de terrains à Damgan, les primo accédants partent à Ambon.

Monsieur Daniel rappelle que le projet initial a été fortement réduit, surtout dans sa partie nord à cause des zones humides, que le projet doit rester rentable pour le lotisseur, qu’il y a beaucoup de voirie, mais qu’il est d’accord pour demander 8 lots pour les primo accédants. En réponse à une question, il est rappelé que toutes les voiries doivent communiquer et être ouvertes à tous.

Le projet est adopté à l’unanimité.

  • 2. Zone Cosquer Est :

Il est rappelé par Monsieur Daniel que le premier projet avait été validé par la Commission des Sites en décembre 2007. Le projet a été diminué à cause d’une zone humide. Ce projet est constitué de 15 lots (380 m2 en moyenne). Là encore, un passage piétonnier est prévu et des revêtements drainants (parkings...) afin de ne pas encombrer les fossés par l’eau de pluie et de limiter les rejets en mer. Monsieur Daniel évoque alors la zone humide pour laquelle il semble avoir des projets :« J’en ai parlé avec le propriétaire... », « ce serait intéressant d’y faire des aménagements légers » et bien qu’il précise « ne pas vouloir en parler ce soir ».

Marc Lamour demande qu’au préalable à tout projet il soit vérifié ce qui est autorisé dans une zone humide et cela avant d’engager toute transaction avec le propriétaire. De plus, il regrette que dans ce secteur aucun lot ne soit réservé aux primo accédants. Il explique qu’il lui paraît cohérent d’en faire de nouveau la demande au promoteur.

Monsieur Daniel évoque à nouveau la diminution du projet initial à cause de la zone humide, le coût de la voirie...mais accepte de faire la demande au lotisseur. Le projet est adopté à l’unanimité.

Précision : sur le document de présentation distribué aux Conseil Municipal, il est indiqué que « ces lots seront destinés prioritairement à la primo accession afin de permettre un renouvellement de la population. »

Demande de classement de la commune en station classée de Tourisme :

Cette demande doit être effectuée auprès de la Préfecture. Le classement dure 12 ans.

Monsieur Daniel énumère les éléments du dossier et précise que celui-ci a été élaboré en collaboration avec l’Office du Tourisme. Le classement de Damgan permettra une augmentation de la dotation globale de fonctionnement (DGF).

Monsieur Yvert ajoute que cela sera positif pour l’image de la commune. Monsieur Daniel évoque la possibilité que l’examen par la Préfecture du dossier soit long.

Il indique que le classement implique de poursuivre les aménagements de plage pour les handicapés, ce qui est prévu par la commune.

Adopté à l’unanimité.

Curage de l’étang du Loch :

Après un rapide historique du dossier, il est précisé que le curage de l’étang du Loch s’accompagne du curage des lagunes 1 et 1 bis. Cela représente un volume de 790 tonnes sur 2 ans.

Un nombre suffisant d’agriculteurs acceptent d’ assurer l’épandage qui s’étendra sur 14 ans. Les terrains des agriculteurs seront analysés avant l’épandage, mais aussi après.

La difficulté pour trouver les agriculteurs vient du fait que d’autres communes comme Muzillac recherchent également des terrains pour épandre leurs boues. De plus, les épandages se font entre janvier et mai et il faut trouver des terres qui soient cultivées juste après l’épandage.

Coût des travaux :

  • Vidage et curage : 104 500 euros
  • transport et mise en dépôt des sédiments du Loch : 54 000 euros
  • transport et mise en dépôt des sédiments des lagunes : 7 400 euros.

Les travaux doivent être faits en période sèche pendant 15 jours, le mois de juin est évoqué à conditions que toutes les autorisations administratives soient obtenues.

Philippe Kerjean signale qu’il craint que le mois de juin ne soit pas favorable en raison du début de la saison touristique et propose que cette opération se fasse plutôt en septembre.

Monsieur Le Pehun explique qu’il faut pouvoir vider les lagunes ce qui n’est pas possible en septembre. Août est le mois de plein fonctionnement de la station et l’eau doit être gardée un mois dans les lagunes avant d’être rejetée dans le milieu naturel. L’évacuation des boues se fera dans des bennes étanches.

Unanimité.

Réfection toiture salle du Loch :

Les nombreuses fuites de la toiture nécessitent le renforcement de la charpente et des joints d’étanchéité.

Deux réponses à l’appel d’offre :

  • SARL Thétiot à La chapelle Caro : 16 573,44 € TTC
  • SAS Ryo à Marzan : 15 628,13 € TTC. Retenue.

Il est prévu également le remplacement des tôles translucides et de traiter le dessous du toit de la tribune. Avec la condensation, celui-ci est rouillé. Monsieur Yvert demande si on profitera des travaux pour nettoyer le toit.

Vote à l’unanimité.

VILLA SAINTE ANNE :

Monsieur le Maire demande l’abrogation des délibérations des 22 juin et 16 juillet 2010.

Il rappelle :

  • que le projet était basé sur la réhabilitation de la Villa et qu’il prévoyait une piscine, un restaurant, une belle terrasse, que le terrain de jeu ne devait pas être amputé, mais plutôt agrandi.
  • que seul un projet passant par la construction d’une résidence de tourisme pouvait rentabiliser le projet.
  • que, ce projet permettait la réalisation d’une grosse plus-value pour la commune et se faisait avec le soutien de la population de Damgan.
  • que c’était un très beau projet. Il précise que :
  • le porteur de projet, après plusieurs contacts avec la Préfecture et avec le rapporteur de la Commission des sites, est contraint de réduire son projet (diminution de la superficie).
  • qu’à ce jour, il faut réfléchir à une réorganisation complète du secteur. Qu’un projet dans ce secteur doit s’intégrer dans un aménagement global du front de mer, incluant les parkings, l’espace jusqu’à la SNSM, et cela à la demande de la Préfecture.
  • « qu’il veut tourner la page, mais que la Villa Ste Anne toute seule, ce n’est pas rentable. »
    A propos de l’hôtel, il précisera : « plus de chambres, pourquoi pas, des séminaires, pourquoi pas ? »

A plusieurs reprises il rappelle que l’espace de jeux ne sera pas diminué.

 

Suit un échange avec les élus de l’opposition :

Pascal Lamy trouve que la Préfecture a plutôt bon goût, que la Commune a acheté la Villa Ste Anne et qu’il faut maintenant rembourser les emprunts. Il se félicite que l’on puisse envisager un projet plus raisonnable.

Marc Lamour demande si le permis de construire a bien été retiré en raison de la requête de la Préfecture demandant le réaménagement du secteur. Il rappelle que les services de l ’État avaient déjà demandé une « cure d’amaigrissement » due au surdimensionnement du projet. Il rappelle aussi que le surdimensionnement était dû à la cession des droits à construire et interpelle le Maire à ce sujet.

Monsieur Daniel répond que ces derniers justifiaient la plus-value. Et « qu’il n’y aura plus besoin de droits à construire ».

Marc Lamour demande qu’une commission soit mise en place pour le nouveau projet et que tout se fasse cette fois dans la transparence, que la Commune réfléchisse sur ce qu’elle veut sur ce secteur et le soumette à la population.

Monsieur Daniel accepte, et explique que les élus du Tour du Parc ont accepté la construction d’une résidence de Tourisme 2 étoiles et qu’ils en sont très contents. Il objecte que si on ne veut pas augmenter les impôts et que l’on veut une salle municipale il faut bien trouver des sources de financement. Il répète que « c’était un très beau projet, une belle plus-value ».

Pascal Lamy s’étonne que ce soit un objectif purement financier qui soit à l’origine du projet de la Villa Ste Anne.

Béatrice de Charrette intervient : « Si on peut en placer une... Pascal, un conseil municipal, c’est sérieux...

Monsieur Daniel : « vous devenez fatigants ! »

Michel Yvert : « il y a urgence à réaliser une opération puisque nous sommes propriétaires de la Villa. »

Vote pour l’abrogation des deux délibérations à l’unanimité.

A la question de Monsieur le Maire s’étonnant que les 3 élus de l’opposition vote « pour », Marc Lamour rétorque « On a été contre ce projet, on ne va pas être contre son retrait ! »

Commentaire : il aura fallu attendre 8 mois pour que finalement la raison l’emporte. Et que M. Daniel, sur invitation de la Préfecture renonce à son projet. C’est un échec pour lui et surtout celui d’une méthode que nous n’avons cessé de dénoncer. Les Damganais qui s’interrogeaient ou qui émettaient des réserves avaient en fait bien perçu que ce projet aurait dénaturé Damgan.

C’est bien pour cette raison que nous approuvons des deux mains l’idée d’un aménagement global de cette zone de front de mer. Contrairement à ce que dit la délibération du Conseil, ce sont nos élus et non pas M. le Maire qui ont proposé qu’une Commission Municipale planche sur le sujet. Pour que ce nouveau projet d’aménagement soit une réussite pour tous les Damganais.

Propriété Mme Martin :

Monsieur le Maire avait fait voter en juin dernier l’achat de cette propriété pour la réalisation du projet de la Villa Ste Anne.

Monsieur Daniel rappelle les deux estimations faites par les Domaines. La première datant de 2009, la seconde du 2 mars 2011. Il signale qu’une promesse de vente existe, que la Commune peut lever l’option car ce n’est plus nécessaire d’acquérir ce terrain. Il demande au Conseil l’autorisation de « négocier à l’amiable la résiliation de cette promesse de vente ».

Marc Lamour s’étonne car le Conseil du 22 juin 2010 s’était engagé à accepter une promesse de vente avec une clause de 20 000 euros en cas de renoncement.

Intervention de Mlle Martin, copropriétaire et belle-fille de Madame Martin, présente dans le public :

Elle indique que sa famille renonce à l’indemnité de 20 000 euros qui leur est pourtant due. Elle précise qu’en revanche le notaire de la Mairie lui a demandé de résilier elle-même le compromis, ce qui l’aurait obligé à payer les 20 000 euros à la Mairie. Elle demande au Maire de dire la vérité sur cette affaire. Elle précise que Madame Martin a été mise sous tutelle DEPUIS cette transaction.

Après un échange assez vif, Monsieur Daniel précise donc que la promesse de vente peut être levée sans indemnité de part et d’autre.

Sans commentaire de notre part…

De son côté, Mlle Martin nous autorise à publier cette précision :

« Je suis intervenue car d’une part je suis venderesse au même titre que ma belle-mère (nous sommes co-propriétaires du terrain) ; d’autre part, c’est le maire lui-même qui m’a appelé quelques jours auparavant pour me demander de me désister de la promesse de vente et m’engager à ne rien réclamer à la mairie. Ce que j’ai refusé car j’estimais que c’était à la Mairie de casser cette promesse de vente ou alors que nous devions faire un désistement mutuel, en nous engageant à ne rien réclamer d’un côté comme de l’autre, et ceci tout simplement parce que je n’ai aucune confiance en M. Daniel.. Et celui-ci a coupé court à notre entretien téléphonique.
Après avoir été avertie de la date du conseil, je suis donc venue afin de voir quel discours le maire allait tenir.... et il a été fidèle à lui-même !! Sa version est bien différente de la réalité, et sa mémoire très courte ! »

Propriété Da Costa :

Il était entendu que si le projet de la Villa Ste Anne ne se réalisait pas, Monsieur Paoletti cédait à la Mairie le bénéfice du compromis de vente toujours en vigueur.

Le Maire souhaite que M. Da Costa cède les parties de sa propriété qui débordent sur la périphérie du terrain de jeux et la Villa Ste Anne. Mais M. Da Costa refuse voulant vendre tout son terrain ou rien.

Monsieur Daniel conclut que dans ces conditions, il vaut mieux attendre et prendre une décision en fonction du futur projet.

Règlement des salles municipales :

Monsieur Daniel signale que jusque-là, il n’y avait pas de règlement, ce qui engendrait des désagréments pour les utilisateurs.

L’ article 20 fait débat au sein du conseil. Le projet est rédigé ainsi : « En cas de réservation abusive ou trop régulière par une ou plusieurs personnes physiques ou morales (associations), la Mairie s’octroie la faculté de limiter le nombre de réservations. »

Monsieur Daniel indique qu’il a amené un débat aussi à l’intérieur de la commission car il ne fallait pas être trop précis. Selon lui, certaines associations posent problème. Monsieur Daniel précise qu’il ne s’agit pas d’associations sportives ou telles que les Ateliers, mais d’autres qui réservent à l’avance. Il cite l’association de belote.

Pascal Lamy s’interroge sur le terme « abusive », et sur la question de savoir qui décidera qu’une réservation est abusive. Il pense que cette clause est arbitraire.

Monsieur Yvert trouve l’organisation du planning de réservation des salles trop complexe à cause des réservations à l’avance.

Adopté (1 vote contre, 2 abstentions), mais Monsieur Daniel suggère que Pascal Lamy fasse une autre proposition pour l’article 20 qui pourra être modifié.

Commentaire : plusieurs associations dont la nôtre estiment que cet article est la porte ouverte à l’arbitraire. Il permet d’annuler une réservation et donc une manifestation prévue par une association. Nous sommes d’autant plus inquiets que la délibération du Conseil ne reprend pas la demande du Maire à Pascal Lamy d’une autre rédaction pour l’article 20. Simple oubli ?

Création d’une régie d’avance :

Une régie d’avances avec carte bancaire doit être créée pour que le responsable de l’accueil-jeunes puisse effectuer certains achats (par exemple les billets d’avion). Elle est plafonnée à 3 000 euros. Adopté à l’unanimité.

Questions diverses :

  • Tri sélectif : un inventaire est en train d’être fait sur la commune afin d’estimer le volume d’ordures ménagères de chaque foyer. Des personnes de la Communauté de Communes passent dans chaque maison avec un petit questionnaire (7 mn environ). Une réunion d’information sera effectuée par la Communauté de Communes.
  • Jumelage : On attend la délibération des Gêts . .
  • Défibrillateurs : L’achat de 2 défibrillateurs devrait se faire prochainement. Pascal Lamy souligne qu’il en faudrait au moins 3.

Fin du Conseil.

 

Voir la délibération du Conseil :

PDF - 97.1 ko
Délibération du CM de mars 2011

Et aussi les articles de presse publiés sur ce Conseil.


Commentaires

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Compte rendu non officiel du Conseil Municipal du 7 mars 2011
mercredi 23 mars 2011 à 21h32 - par  Les Amis de Kervoyal

L’association Les Amis de Kervoyal, qui était présente lors des délibérations de la Commission des Sites au sujet du Cosquer Est(PC Le Clos des lagunes), en tant que membre suppléante des Amis des Chemins de Ronde du Morbihan, tient à préciser que les propos de monsieur le maire sont inexactes quand il affirme « que ce terrain a déjà fait l’objet d’une autorisation d’ouverture à l’urbanisation le 4 juillet 2008 et d’un avis favorable de la commission des Sites le 17 décembre 2007 pour un programme de construction beaucoup plus important. » Présenté à deux reprises (17 décembre 2007 et 11 juin 2008) en Commission des sites, le projet a reçu la première fois un avis favorable « sous réserve de la présentation d’un plan des aménagements paysagers et des abords ». Or, le projet d’insertion paysagère présenté lors du second passage du projet en Commission des sites a reçu un avis défavorable. L’avis de la Commission était donc défavorable, la réserve exprimée lors de la première séance n’ayant pu être levée.

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