Délibération du conseil municipal du 24 avril 2009

vendredi 24 avril 2009

L’an deux mille neuf le vingt-quatre Avril à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain DANIEL, Maire.

Nombre de membres : 15

En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 15

Absent : 3

Date de convocation : 17 Avril 2009

Présents  : Michel YVERT, Louis ABLIN, , Béatrice DE CHARETTE, Patricia GLAUNEC, Erwan DUFRECHE, Sylviane GUEMENE, Pascal LAMY, Marc LAMOUR, Pascalène DE CONINCK, Philippe KERJEAN, Claude ANNEZO,

Absents  : Michel LE PEHUN pouvoir à Claude ANNEZO, Eliane LE BAIL pouvoir à Alain DANIEL, Rémy DELATTRE pouvoir à Pascal LAMY

a été élue Secrétaire : Mme Patricia GLAUNEC

 

ÉTANCHÉITÉ DES WC PUBLICS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune compte 12 WC publics le long de sa façade maritime. Les plus anciens qui ont été construits en 1986 sont situés : boulevard de l’Océan en bordure de l’Espace du Loch, Espace Pleine Mer à St Guérin et Plage du Govet à Pénerf. Les toits terrasses de ces bâtiments présentent des fissures et ne sont plus étanches. Il convient d’y remédier et d’en profiter pour inclure la partie terrasse de l’Espace Jeunes en cours de rénovation. Cinq entreprises ont été consultées et trois ont déposé une offre. Après analyse, la Commission Travaux a proposé de retenir l’offre de l’entreprise ÉTANCHÉITÉ DE LANVAUX de Locmaria Grand-Champ qui s’élève à 6 032,86 € TTC.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- DECIDE de faire procéder à la réfection de l’étanchéité du toit de trois WC publics et de l’Espace Jeunes.

- RETIENT l’entreprise ÉTANCHÉITÉ DE LANVAUX de Locmaria Grand-Champ dont l’offre s’élève à un montant de 6 032,86 € TTC.

- DIT que la dépense sera imputée à l’article 2313 opération 114 du Budget Général de la Commune.

 

RAVALEMENT DE L’ESPACE JEUNES

Monsieur le Maire rappelle que l’ouverture du local jeunes a eu lieu le 4 Avril dernier. Les travaux intérieurs, l’enrobage de la cour et le remaniement de la toiture en ardoises sont terminés. Afin d’achever complètement la rénovation de ce bâtiment il convient de procéder au ravalement de la façade qui est en mauvais état et présente des fissures. Après analyse des différentes offres, celle de l’entreprise ADR de DAMGAN s’avère être la mieux disante.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- DECIDE de faire procéder au ravalement de l’Espace Jeunes.

- RETIENT l’offre de l’entreprise ADR de Damgan dont le montant s’élève à 4 139,82 € TTC.

- DIT que la dépense sera imputée à l’article 2313 opération 121 du Budget Général de la Commune.

 

ACQUISITION D’UNE BALAYEUSE DE VOIRIE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la balayeuse acquise en 2001, et qui compte près de 2 000 heures de travail, nécessite une importante remise en état sans pour autant que ses performances soient optimisées. Il propose de la remplacer par une machine plus performante, automotrice en châssis cabine et de faible encombrement. Plusieurs fabricants et revendeurs ont répondu à la consultation et quatre d’entre eux ont été retenus pour une démonstration. Les essais ont été réalisés en présence de l’Adjoint aux travaux, du responsable des services techniques et des chauffeurs. Après analyse des offres et des données techniques de chacune des machines, l’offre la mieux disante est celle de la société NILFISK.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- DECIDE de procéder à l’acquisition d’une balayeuse de voirie de marque NILFISK, modèle RS 851, équipée notamment de trois balais dont un articulé.

- APPROUVE le montant de l’offre qui s’élève à 69 966 € TTC.

- DIT que la dépense sera imputée à l’article 21571 opération 163 du Budget Général de la Commune.

 

ACQUISITION D’UNE REMORQUE PORTE MATÉRIEL

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que, dans le cadre de la poursuite des acquisitions destinées aux fêtes et cérémonies, la Commission, cette année, propose de procéder à l’acquisition d’une remorque porte matériel, destinée à faciliter et optimiser des manutentions et les astreintes de repliement de matériel le soir ou la nuit. Plusieurs fabricants ont été consultés et le matériel retenu est celui proposé par la société LOXAM.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- DECIDE de procéder à l’acquisition d’une remorque porte matériel pour les fêtes et les cérémonies.

- RETIENT l’offre de la société LOXAM dont le montant s’élève à 5 216,95 € TTC.

- DIT que la dépense sera imputée à l’article 21571 opération 163 du Budget Général de la Commune.

 

ACQUISITION DE CORBEILLES À PAPIER

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que le parc des corbeilles à papiers a besoin d’être complété voire changé à certains emplacements. Après consultation auprès de différents fournisseurs, la Commission a décidé de rester sur un modèle de 110 litres minimum de capacité et propose d’acquérir 40 modèles types « vacances propres » et 4 corbeilles inox pour le boulevard de l’Océan. Monsieur le Maire fait part des différentes offres effectuées par cinq fournisseurs.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- DÉCIDE de procéder à l’acquisition de 40 corbeilles à papier type « vacances propres » auprès de la société ALTRAD MEFRAN dont le l’offre s’élève à un montant de 4 320,00 € HT soit 5 166,72 € TTC.

- DÉCIDE de procéder à l’acquisition de 4 corbeilles à papier inox type « Zephirin » auprès de la société FRANCE INOX dont l’offre s’élève à un montant de 2 600,00 € HT soit 3 109,60 € TTC.

- DIT que la dépense sera imputée à l’article 21578 opération 163 du Budget Général de la Commune.

 

ACQUISITION DE TABLES ET BANCS DE PIQUE-NIQUE

Monsieur le Maire expose à l’assemblée que pour compléter le mobilier à destination des estivants et des touristes de passage sur la Commune, la Commission Travaux a estimé nécessaire de faire l’acquisition de 7 ensembles pique-nique composé chacun d’une table et de 2 bancs solidaires. Trois fournisseurs ont répondu à la consultation et, après analyse, l’offre de la société ALTRAD MEFRAN est la mieux disante.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- DÉCIDE de procéder à l’acquisition de 7 ensembles pique-nique.

- RETIENT l’offre de la société ALTRAD MEFRAN, qui s’élève à 2 870,00 € HT soit 3 432,52 € TTC.

- DIT que la dépense sera imputée à l’article 21578 opération 163 du Budget Général de la Commune.

 

ACQUISITION DE DISTRIBUTEURS DE SACS POUR DÉJECTIONS CANINES

Monsieur le Maire rappelle que conformément, à la discussion relative à la réduction du nombre d’acquisition de parcs à vélos lors de la dernière séance du Conseil, une consultation a été lancée auprès de plusieurs fournisseurs pour équiper la Commune de distributeurs de sacs pour déjections canines. Après examen des différents modèles proposés, la Commission a retenu l’offre de MEFRAN COLLECTIVITÉS, d’un montant de 2 768,74 € TTC pour 9 appareils.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- DÉCIDE de procéder à l’acquisition de 9 distributeurs de sacs pour déjections canines.

- RETIENT l’offre de la société MEFRAN COLLECTIVITÉS, dont le montant s’élève à 2 768,74 € TTC.

- DIT que la dépense sera imputée à l’article 2184 opération 163 du Budget Général de la Commune.

 

LOCATION D’UN LOGEMENT RUE D’AMBON

Monsieur le Maire rappelle que les services de la Poste ont restitué à la Commune le logement de fonction attaché au bureau de poste. Il convient donc que le Conseil détermine le montant du loyer que devra verser l’occupant.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer une convention d’occupation entre la commune et
 Monsieur LE PALAIRE, responsable du bureau de Poste de la commune, concernant les locaux à usage d’habitation faisant partie du bâtiment situé rue d’Ambon et comprenant une cuisine, un salon, et un vestibule au rez-de-chaussée et trois chambres à l’étage.

- FIXE à 350 € par mois le montant du loyer dont devra s’acquitter l’occupant du logement de la poste.

 

ACTIVITÉS ESTIVALES POUR LES JEUNES : TARIFS 2009

Monsieur le Maire rend compte des propositions de tarifs établis par les différentes commissions en charge des dossiers.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- DÉCIDE d’appliquer les tarifications suivantes :

¬ CLSH à Locunolé (29), camp du 17 au 21 Août pour 20 places : 130 € pour le 1er enfant et 100 € pour le 2ème enfant de la même famille.

¬ Accueil Jeunes :

- Camp du 6 au 10 Juillet à Plouharnel

 Tranche d’âge : 14 à 20 ans – 12 places

 160 € par enfant

- Camp du 15 au 17 Juillet – Presqu’île de Rhuys

 Tranche d’âge : 11 à 14 ans – 12 places

 90 € par enfant

 

- Camp du 20 au 24 Juillet – Baie de Vilaine

 Tranche d’âge : 13 à 17 ans – 12 places

 160 € par enfant

 

- Sortie au Parc Astérix le 28 Juillet

 Tranche d’âge : 11 à 20 ans – 30 places

 32 € par enfant

 

- Graphisme à Damgan du 29 au 31 Juillet

 Tranche d’âge : 13 à 18 ans – 4 places

 8 € par enfant

 

 

Les paiements se feront à l’inscription sauf pour les camps pour lesquels il sera demandé 50 % à l’inscription et le solde fin Juin.

 

VACATIONS FUNÉRAIRES

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que la nouvelle loi sur la législation funéraire, en date du 19 Décembre 2008, est devenue applicable. Elle stipule notamment que le Maire doit fixer le tarif des vacations funéraires, après avis du Conseil Municipal, et que celui-ci doit s’établir entre 20 et 25 €.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- PROPOSE de fixer à 20 € le montant unitaire des vacations funéraires

- DIT que celles-ci seront versées impérativement au Trésor Public

 

MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOM DE LA ROCHE BERNARD

Monsieur le Maire expose au Conseil que, le 25 Février 2009, le Comité Syndical du SIVOM de La Roche-Bernard a accepté le retrait des Communes de MISSILLAC et de SEVERAC. Ce retrait implique une modification des statuts, notamment dans la rédaction de l’article 1 et de l’article 7.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- APPROUVE le retrait des Communes de MISSILLAC et de SEVERAC du SIVOM de La Roche-Bernard

- APPROUVE la modification des statuts telle qu’elle a été présentée.

 

ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN PAR LA COMMUNE

Monsieur le Maire expose au Conseil que les consorts LOSTEC ont accepté le principe d’une cession à la Commune d’une bande de terrain de 94 m2, située en bordure du chemin communal, afin de prévoir son élargissement futur tout en préservant son caractère naturel.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 12 voix pour et 3 abstentions

- DÉCIDE de procéder à l’acquisition d’une bande de terrain cadastrée section A n° 246p et 262p, d’une superficie globale de 94 m2 telle qu’elle figure sur le plan de bornage présenté au Conseil.

 

CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

Monsieur le Maire expose au Conseil que le receveur municipal lui a transmis un état des créances irrécouvrables pour un titre de 55,01 € de l’année 2000.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- DÉCIDE de se prononcer favorablement sur l’admission en non valeur de créances pour un montant
 de 55,01 €.

 

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Monsieur le Maire expose au Conseil qu’il convient de modifier le tableau des effectifs pour prendre en compte le succès à des concours d’accès à des grades supérieurs passés par deux agents.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- DÉCIDE :

¬La création d’un poste :

- d’Adjoint Technique de 1ère classe

- d’Assistant de Conservation du Patrimoine de 2ème classe

¬La suppression d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème classe

Le tableau des effectifs se déterminera donc de la façon suivante :

GRADES

AUTORISÉS

OBSERVATIONS

 

 

 

Attaché

1

 

Rédacteur

1

 

Adjoint adm principal de 2ème classe

1

 

Adjoint administratif de 2ème classe

4

1 à 28/35 et 1 à 17,5/35

Chef de police

1

 

Gardien de police

1

 

Technicien supérieur chef

1

 

Contrôleur

1

 

Agent de maîtrise principal

1

 

Agent de maîtrise

1

 

Adjoint technique de 1ère classe

3

 

Adjoint technique de 2ème classe

11

1 à 12,5/35 (congé parental)

ATSEM principal 2ème classe

1

 

Educateur APS de 2ème classe

1

 

Adjoint d’animation de 1ère classe

1

 

Adjoint d’animation de 2ème classe

3

1 à 15,4/35 (dispo)

Assistant du patrimoine de 2ème classe

1

 

Adjoint du patrimoine de 1ère classe

1

Vacant (détachement)

 

 

 

TOTAL

35

31,4

 

DEMANDE DE REMISES DE PÉNALITÉS

Monsieur le Maire rappelle que deux redevables de taxes d’urbanisme ont demandé des remises gracieuses de pénalités de retard pour des paiements de TLE effectués hors délais.

Vu l’article L251A du livre des procédures fiscales

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- DÉCIDE de ne pas accorder de remise de pénalités à la SARL OCEAN IMMO DAMGAN et à Monsieur Mickaël COSSARD pour des retards de paiements de Taxe d’Urbanisme liées à l’obtention de permis de construire.

 

PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU SYNDICAT DE MUSIQUE

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que deux jeunes de la Commune sont inscrits aux cours de musique dispensés par le SIDEM. Il propose au Conseil que celui-ci vote une participation qui viendrait minorer la participation des familles.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés

- DÉCIDE de verser une participation de 50 % du montant demandé aux familles pour les cours de musique dispensés à deux jeunes de la Commune, soit 862 € (431 € x 2)

 

ABRI BOULISTE À L’AIRE DE JEUX

Monsieur le Maire rappelle que, lors du coup de vent du 15 Janvier 2008, la structure toilée servant d’abri aux boulistes a subi de gros dommages et a dû être déposée pour des raisons de sécurité. Le Conseil demande à la société TEXABRI, conformément à l’engagement pris, de remplacer à l’identique, à titre gracieux, la structure existante. La proposition de l’entreprise de rajouter des cloisons en toile permettant un abri des vents dominants sur deux côtés n’est pas retenue, le Conseil estimant le prix trop élevé.

 

COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS

Conformément aux dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rend compte des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation reçue du Conseil Municipal par délibération du 28 mars 2008.

- 4 Déclarations d’Intention d’Aliéner ont été déposées. Elles ont toutes fait l’objet d’une décision de non préemption.

 

QUESTIONS DIVERSES

 Monsieur LAMOUR demande où en est le dossier de l’éventuelle adhésion au GISAD. Monsieur le Maire et Monsieur YVERT lui répondent que les infirmières locales de semblent pas très favorables et que, compte tenu de cette position, la réflexion n’a pas été menée plus loin. Monsieur le Maire propose qu’une rencontre soit organisée à nouveau avec les infirmières pour faire le point sur une éventuelle adhésion. Monsieur LAMOUR demande que cette question soit mise à l’ordre du jour d’un prochain conseil.

Monsieur KERJEAN fait état de l’inquiétude des habitants de Kervoyal quant à la disparition des commerces de proximité. Monsieur le Maire répond que ce sujet pourrait être évoqué auprès de la Communauté de Communes, et notamment de la Commission chargée du développement économique.

 

L’ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire clôt la séance à 22 h 10.

Alain DANIEL Michel YVERT Louis ABLIN

Michel LE PEHUN Béatrice de CHARRETTE Patricia GLAUNEC

Erwan DUFRECHE Sylviane GUEMENE Pascal LAMY

Marc LAMOUR

 

 


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