Délibération du conseil municipal du 26 octobre 2012

vendredi 26 octobre 2012

DÉPARTEMENT DU MORBIHAN
COMMUNE DE DAMGAN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

L’an deux mille douze le vingt six octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de DAMGAN légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Alain DANIEL, Maire.
Nombre de membres : 14
En exercice : 14
Présents : 11
Votants : 13
Absents : 3
Date de convocation : 19.10.2012
Présents : Michel YVERT, Louis ABLIN, Michel LE PEHUN, Béatrice de CHARETTE, Erwan DUFRECHE, Claude
ANNEZO, Sylviane GUEMENE, Pascal LAMY, Rémy DELATTRE, Marc LAMOUR
Absents : Patricia GLAUNEC pouvoir à Michel YVERT, Philippe KERJEAN pouvoir à Erwan DUFRECHE, Eliane LE BAIL
Madame Béatrice de CHARETTE a été élue Secrétaire

2012.108 CONSTRUCTION D’UN ALSH : demande de subvention
Monsieur le Maire rappelle au conseil que, le 14 octobre 2011, celui-ci avait décidé de réaliser un nouvel ALSH sur le Champ Creiss et avait sollicité les subventions du Conseil Général à cet effet. Lors de la séance du 27 janvier 2012 le cabinet MENGUY de VANNES a été retenu pour en assurer la maîtrise d’oeuvre. Lors de la première réunion de travail, il a été décidé d’acquérir par voie d’échange la propriété contiguë appartenant aux consorts LE DIRACH afin de réduire au
maximum l’emprise sur le parking du Champ Creiss. Les négociations relatives à l’assiette foncière étant achevées
l’architecte est désormais en mesure de présenter un avant – projet pour un ALSH de 340 m2 avec un coût d’objectif de 600 000 € H.T.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
CONFIRME sa délibération du 14 octobre 2011 décidant de la réalisation d’un ALSH sur le Champ Creiss.
APPROUVE l’avant – projet présenté par le cabinet MENGUY dont le montant est estimé à 600 000 € H.T. hors honoraires.
SOLLICITE à cet effet les subventions du Conseil Général.

2012.109 CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE : demande de subvention
Monsieur le Maire rappelle au conseil que, le 14 octobre 2011, celui-ci avait décidé de réaliser d’un restaurant scolaire sur le Champ Creiss et avait sollicité les subventions du Conseil Général à cet effet. Lors de la séance du 27 janvier 2012 le cabinet MENGUY de VANNES a été retenu pour en assurer la maîtrise d’oeuvre. Lors de la première réunion de travail, il a été décidé d’acquérir par voie d’échange la propriété contiguë appartenant aux consorts LE DIRACH afin de
réduire au maximum l’emprise sur le parking du champ Creiss. Les négociations relatives à l’assiette foncière étant achevées, l’architecte est désormais en mesure de présenter un avant – projet pour un nouveau restaurant scolaire de 150 m2 avec un coût d’objectif de 300 000 € H.T.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
CONFIRME sa délibération du 14 octobre 2011 décidant de la réalisation d’un restaurant scolaire sur le Champ Creiss.
APPROUVE l’avant – projet présenté par le cabinet MENGUY dont le montant est estimé à 600 000 € H.T. hors honoraires.
SOLLICITE à cet effet les subventions du Conseil Général.
2012.110 CONSTRUCTION D’UN ACCUEIL JEUNES : demande de subvention
Monsieur le Maire rappelle au conseil que lors de la première réunion de travail avec l’architecte choisi pour
assurer la maîtrise d’oeuvre du pôle enfance, il a été décidé d’intégrer l’espace jeunes dans ce projet afin de permettre à ce
service de se développer et d’accueillir les adolescents de la commune dans des conditions optimales. Le cabinet MENGUY
est en mesure de présenter un avant – projet pour l’accueil jeunes sur une superficie de 110 m2 avec un coût d’objectif de
200 000 € H.T.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DECIDE de réaliser la construction d’un accueil jeunes intégré dans le pôle enfance du Champ Creiss,
APPROUVE l’avant – projet présenté par le cabinet MENGUY dont le montant est estimé à 200 000 € H.T. hors honoraires.
SOLLICITE à cet effet les subventions du Conseil Général.

2012.111 BUDGET GENERAL DE LA COMMUNE : Décision Modificative n° 3
Monsieur le Maire rappelle le résultat des négociations intervenues pour l’échange entre la commune et les consorts LE DIRACH afin de pouvoir implanter le futur pôle enfance. Il convient donc de prévoir un complément de crédit au budget.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal du n° 2011-111 du 18 décembre 2011 modifiée portant approbation du
budget primitif de la commune pour l’exercice 2012.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
APPROUVE la décision modificative n° 3 au budget général de la commune telle qu’elle suit :
FONCTIONNEMENT :
- Dépenses
o Article 023 15 000 €
- Recettes
o article 7381 15 000 €
INVESTISSEMENT :
- Dépenses
o Article 2115 opération 112 28 500 €
- Recettes
o Article 10222 13 500 €
o Article 021 15 000 €

2012.112 AMENAGEMENT DE L’AIRE DE JEUX : mission pour élaboration du projet
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que, dans le cadre de l’opération immobilière de la Villa Sainte Anne, il convient de réfléchir à un plan d’ensemble englobant l’aménagement de l’aire de jeux contigu. Profitant du travail de Monsieur LEGRAND, architecte DPLG du Cabinet ALINEA, maître d’oeuvre sur le projet de la Villa Sainte Anne, Monsieur le Maire propose de lui confier une mission d’organisation de cet espace qui prendrait en compte la circulation des véhicules et des vélos, la réorganisation des activités ludiques et commerciales ainsi que la réimplantation des places de
stationnement notamment.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DECIDE de confier à Monsieur LEGRAND, architecte DPLG du Cabinet ALINEA de VANNES une mission pour
l’élaboration du projet d’aménagement de l’aire de jeux.
APPROUVE le montant de la dépense qui s’élève à 4 000 € H.T.

2012.113 REFECTION DES NOUES EST ET OUEST DE LA SALLE DU LOCH
Monsieur le Maire rappelle que, lors de la séance du 7 mars 2011, le conseil avait décidé de procéder à la réfection des puits de jour de la salle du Loch afin de rendre cette zone étanche. Il convient de poursuivre en procédant à la révision complète des noues translucides sur les façades est et ouest qui fuient de plus en plus en raison du vieillissement des panneaux et surtout du manque de rigidité sur la longueur. Une consultation a été réalisée auprès de 5 entreprises
dont 3 ont répondu.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DECIDE de procéder à la réfection des noues est et ouest de la toiture de la salle du Loch.
RETIENT l’entreprise SAS RYO de MARZAN dont le montant de l’offre s’élève à 11 990.00 € H.T. soit 14 340.04 € T.T.C.

MOUILLAGES : acquisition de bouées pour délimitation des zones
Deux fournisseurs ont présenté une offre pour cette prestation mais l’un des fournisseurs propose une solution avec des ellipses au lieu de blocs de béton. Le conseil s’interroge sur la possibilité technique d’implanter des ellipses pour chaque bouée et propose de reporter sa décision à un prochain conseil.

2012.114 RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ACQUISITION ET D’UTILISATION DE LOGICIELS AVEC LA SOCIETE
SEGILOG
Monsieur le Maire expose au conseil que le contrat triennal avec SEGILOG arrive à son terme et qu’il convient de le renouveler. La prestation globale s’élève à 9 270 € H.T. soit 3 090.00 € H.T. par an.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DECIDE de renouveler le contrat d’acquisition et d’utilisation de logiciels avec la société SEGILOG pour une durée de 3 ans à compter du 15 novembre 2012 et pour un montant fixe de prestations qui s’élève à un montant total de 9 270.00 € H.T. soit 3 090.00 € H.T. par an, non révisable.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat à intervenir.

2012.115 SURTAXE COMMUNALE D’ASSAINISSEMENT : EXERCICE 2013
Monsieur le Maire expose au conseil que chaque année à cette même période, il doit délibérer sur le montant de la surtaxe communale d’assainissement que la compagnie fermière prélèvera, pour le compte de la commune, auprès des abonnés. Il rappelle que jusqu’en 2007, celle – ci s’élevait à 1.375 € par m3 d’eau consommé et qu’elle a été, depuis cette date, progressivement abaissée jusqu’à 1.035 € à ce jour, soit une diminution de 25 %. Il propose une nouvelle diminution
qui porterait son montant à 1.020 € H.T. le m3 d’eau consommé.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal n° 2011-091 du 14 octobre 2011 relative au montant de la surtaxe communale d’assainissement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DECIDE de baisser le montant de la surtaxe communale d’assainissement pour l’exercice 2013 et de la porter à 1.020 € H.T. le m3 d’eau consommé.

2012.116 T.L.E. : demande d’exonération de pénalités
Monsieur le Maire expose au conseil que la SCCV BARA FORN de VANNES aurait dû s’acquitter de la T.L.E. le 4 avril 2012, pour la construction qu’elle a édifiée 2, rue du stade. Suite à un oubli, le paiement a été effectué le 9 juillet 2012. Les services de la Trésorerie d’Auray ont appliqué une majoration de retard qui s’élève à 224 € dont 163 € pour la commune. La gérante de la SCCV demande une remise gracieuse de cette pénalité.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DECIDE de ne pas accéder à la demande de la SCCV BARA FORN pour ne pas créer de précédent.

EXAMEN DE LA PROPOSITION DE L’A.E.P. POUR LA CESSION DE L’ABRI ET DU TERRAIN
Monsieur le Maire informe l’assemblée que, Madame MAURY, Présidente de l’A.E.P., par courrier du 17 octobre dernier, a fait savoir que l’association accepterait de céder le terrain de l’abri avec la construction pour la somme de 320 000 €. Il rend compte de l’avis des Domaines du 25 avril 2012 qui fixe la valeur du bien à 286 000 € assorti d’une marge de négociation de 10 %. Monsieur le Maire propose d’entamer une réflexion sur l’utilisation que la commune pourrait
avoir de ce bâtiment et propose une visite des lieux afin que chacun puisse se rendre compte réellement des possibilités offertes. Puis il indique qu’il est souhaitable, avant de se prononcer sur cette proposition, que les services techniques réalisent une estimation des travaux à réaliser pour l’isolation complète du bâtiment et sa mise aux normes pour qu’il puisse être utilisé pour la réception du public. Certains élus font toutefois remarquer que le prix demandé se situe au dessus de la marge de négociation autorisée par le service des Domaines.

2012.117 UTILISATION DES TERRAINS DE TENNIS DU LOCH
Monsieur YVERT, adjoint délégué, rappelle que, comme les années précédentes, Monsieur PEDRONO avait demandé à utiliser les terrains de tennis pour y dispenser des cours durant l’été. Il propose d’officialiser l’accord donné sur la base de 5 € l’heure d’utilisation.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
FIXE le tarif d’utilisation des cours de tennis du Loch par Monsieur PEDRONO à 5 € l’heure d’utilisation soit 760 € pour les 152 heures d’occupation pendant la dernière saison estivale.

DEMANDE D’ACQUISITION D’UNE PARCELLE PAR M. et Mme GOGA
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de la demande de M. et Mme GOGA qui souhaitent acquérir une petite bande de terrain communal qui sépare leur propriété entre les parcelles cadastrées section AB n° 63 et AB n°64 dont le plan cadastral est projeté à l’écran.
Le conseil municipal estime que cette parcelle peut desservir le domaine public maritime et peut présenter un intérêt pour l’accessibilité piétons aux chantiers ostréicoles situés à proximité. Il réserve sa réponse définitive pour une prochaine réunion, certains élus souhaitant au préalable se rendre sur les lieux.

2012.118 REGIE DES DROITS DE PLACE
Monsieur le Maire expose au Conseil que, lors du dernier contrôle de la régie des droits de place, effectué par les services de la Trésorerie de la Roche – Muzillac., le fonds de caisse de 45 € n’a pu être présenté par le régisseur titulaire, Monsieur EPAILLY. Ce dernier a affirmé qu’à sa prise de fonction en mars 2010 aucun fonds de caisse ne lui a été
remis. Compte tenu de cet élément, il demande à être déchargé du remboursement des 45 € manquant.
Vu le Conseil Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
EMET un avis favorable à la demande de remise gracieuse et de sursis à versement présenté par M. EPAILLY

2012.119 CONTENTIEUX MAR ATLANTIS : autorisation à défendre
Monsieur le Maire rappelle que, le 17 décembre 2010, le Conseil Municipal l’a autorisé à défendre les intérêts de la commune dans le cadre de la requête indemnitaire intentée par M. et Mme MICHEL, la S.C.I. Atlantis et la S.A.R.L. Côte d’Amour. Les pétitionnaires ont ajouté à cette requête un recours administratif contre les arrêtés de déchéance quadriennale pris par la commune.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2122-18, alinéa 16 ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
CONFIRME sa délibération du 17 décembre 2010.
AUTORISE Monsieur le Maire à défendre les intérêts de la commune dans le cadre des instances enregistrées au tribunal administratif de RENNES sous les numéros 110 2547-1, 1102548-1, 1102550-1 et 1102551-1 formées par M. et Mme MICHEL, la S.C.I. Atlantis et la SARL Côte d’Amour.
DESIGNE Maître OLIVE, avocat au barreau de Rennes, pour assurer la défense de la commune dans cette affaire.

2012.120 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Madame de CHARETTE expose au Conseil que 5 jeunes de la commune vont participer, avec l’association RAID HUMAN, à un chantier solidaire au Maroc du 27 octobre au 7 novembre 2012. La commune est sollicitée pour une subvention exceptionnelle de 600 € qui permettrait de finaliser le financement du projet.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DECIDE d’accorder une subvention exceptionnelle de 600 € à l’association Raid Human pour financer le projet de participation à un chantier solidaire au Maroc entre le 27 octobre et le 7 novembre 2012.

D.I.A.
Conformément aux dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rend compte des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation reçue du Conseil Municipal par délibération du 28 mars 2008.
11 déclarations d’intention d’aliéner ont été déposées. Elles ont, toutes, fait l’objet d’une décision de non préemption.

QUESTION DIVERSE
Monsieur LAMY, au nom des trois élus de l’opposition, prend la parole pour regretter que la lettre adressée en Mairie par la Préfecture sur le projet arrêté du PLU faisant état de nombreuses remarques et points à revoir n’a pas été transmise aux élus et que, pour en avoir connaissance, il leur a fallu en demander une copie à la Préfecture. Il déplore que
les propositions faites par les élus de l’opposition ne soient pas ou peu prises en compte et annonce qu’ils ne participeront pas à la réunion de mise au point sur les avis émis par les Personnes Publiques Associées.

Monsieur le Maire indique que, lors de la réunion du 9 octobre en Mairie à laquelle tous les élus avaient été conviés, il avait évoqué les observations émises dans le dit courrier de la Préfecture et qu’il était regrettable que, parmi les élus, un seul élu de l’opposition soit présent à cette réunion sans qu’il ait fait part de contestations ou de réclamations
particulières. Puis, il indique qu’une réunion a eu lieu en Préfecture à la demande de Monsieur DAGUIN, Secrétaire Général, en sa présence et celle de Mme AUDRAN, Mr HERVE, Mr YVERT, Mr LE PEHUN, Monsieur le Maire et le Cabinet PRIGENT. Monsieur le Maire précise également qu’une nouvelle réunion de la commission a été programmée avec le cabinet PRIGENT pour travailler sur les différents avis émis sur le PLU par les personnes publiques associées et préparer à la suite une autre réunion avec les personnes concernées et notamment Mme AUDRAN de la DDTM et les
services de la Préfecture ;
L’ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire clôt la séance à 22 heures 40
fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an
que dessus
Au registre sont les signatures,
P/Copie Certifiée Conforme,
Le 29.10.2012
Le Maire
Alain DANIEL

Notre compte rendu non officiel de ce Conseil est à lire ici.


Commentaires

Météo

Damgan, 56, France

Conditions météo à 19h30
par weather.com®

20°C


  • Vent : 24 km/h - ouest sud-ouest
  • Pression : 1016.6 mbar
Prévisions >>

Prévisions du 17 août
par weather.com®

Max
Min


  • Vent
  • Risque de précip.
<< Conditions  |  Prévisions >>

Prévisions du 18 août
par weather.com®

Max
Min


  • Vent
  • Risque de précip.
<<  Prévisions  >>

Prévisions du 19 août
par weather.com®

Max
Min


  • Vent
  • Risque de précip.
<<  Prévisions  >>

Prévisions du 20 août
par weather.com®

Max
Min


  • Vent
  • Risque de précip.
<<  Prévisions  >>

Prévisions du 21 août
par weather.com®

Max
Min


  • Vent
  • Risque de précip.
<< Prévisions