L’inventaire des zones humides au dernier Conseil Municipal de 2013

vendredi 13 décembre 2013

Le Conseil Municipal se tiendra en mairie le :


le vendredi 20 décembre 2013

 à 20 heures

 Ordre du jour :

  1. BUDGETS EXERCICE 2014 : autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs,
  2. VALIDATION DE L’INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES,
  3. ACQUISITION TERRAIN LALLEMAND : signature de l’acte authentique,
  4. ÉPANDAGE DES SÉDIMENTS DES LAGUNES : campagne 2014,
  5. MUR DU CIMETIÈRE DE PENERF,
  6. TERRAIN DE BEACH VOLLEY GRANDE PLAGE : demande d’A.O.T,
  7. DÉNOMINATION DE VOIE : validation du nom « Allée René LE TOUZIC »,
  8. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A DAMGAN ÉVÉNEMENTS,
  9. COMMISSION PAVE : modification de sa composition,
  10. ADAPTATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE,
  11. CONTENTIEUX : recours contre le refus du permis LE COUSTUMER,
  12. COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS,
  13. QUESTIONS DIVERSES.

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