Prochain conseil municipal jeudi 26 mai 2016

vendredi 20 mai 2016

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 26 mai 2016 à 20 heures en mairie.

L’ordre du jour du est le suivant :

  1. - Désignation du secrétaire de séance.
  2. - Décisions du Maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT.
  3. - Installation d’un conseiller municipal en remplacement d’un élu démissionnaire.
  4. - Tarification - camps d’été organisés par I’ALSH en Vendée.
  5. - Tarifs  : fournitures scolaires.
  6. - Emprunt : choix de l’établissement bancaire et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le présent contrat.
  7. - Document Unique - approbation du plan d’action concernant la sécurité au travail des agents communaux.
  8. - Acte de sous-traitance - marché public de travaux boulevard Cassin
  9. - Conventions de prêt d’exposition en juillet en août à conclure avec le PNR à titre gratuit sur les thèmes de pêcher intelligemment, pêcher durablement et petits mystères des zostères - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention ainsi que tout document annexe rendu nécessaire.
  10. - Adoption du principe du maintien du service bancaire : Demande de financement pour l’achat et l’aménagement d’un local sécurisé pour l’accueillir un service bancaire à destination des résidents permanents ou non - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter les subventions les plus larges possibles.
  11. - Convention de partenariat avec Damgan Evènement pour l’organisation de la Fête de la Mer­. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention ainsi que tout document annexe rendu nécessaire.
  12. - Convention avec M. Louboutin pour la mise à disposition des terrains de tennis sur l’espace du Loch et fixation de la redevance à verser à la Commune -fixation de la redevance pour l’occupation et l’utilisation.
  13. - Questions diverses.

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