Le conseil municipal fait sa rentrée le jeudi 22 septembre

vendredi 16 septembre 2016

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 22 septembre 2016 à 20 heures dans la salle du conseil municipal, en mairie.

L’ordre du jour du conseil municipal est ainsi arrêté :

- Désignation du secrétaire de séance

- Décisions du Maire au titre de l’article L2122·22 du CGCT

- Adoption du Compte rendu du Conseil municipal du 30 juin 2016

- Installation d’une nouvelle Conseillère municipale en remplacement de M. CARON, conseiller municipal démissionnaire

- Décision Modificative n°1 - Budget Communal - Approbation

- Décision Modificative n°1 - Budget Assainissement - Approbation

- Tarification Passeport Escale - phase 2 -Approbation

- Fond de Concours attribué par la Communauté de Communes - Demande à formuler auprès de l’intercommunalité- Approbation

- Convention d’objectifs et de financement de la CAF -Approbation - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention.

- Protection fonctionnelle à un agent communal - Approbation

- Remboursement d’un téléphone portable personnel dans le cadre des missions de service public - remboursement - Approbation

- Tableau des effectifs communaux (création et suppression de postes) - Modification ­ Approbation

- lAT - Modification de l’indice brut - Approbation

- Convention TIPI (titres payables par internet) avec la trésorerie municipale - Approbation - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention.

- Commission des marchés- création et composition.

- Avenants- marché public de travaux -Pôle enfance- approbation des avenants et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits avenants

- Rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

- Programme d’éclairage 2016 - campagne de rénovation d’éclairage public

- Convention de Concession d’utilisation du domaine public maritime à la pointe du Bil - Approbation - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention - gratuité.

- Convention avec l’association Lire à Penerf. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention.

- Questions diverses.


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