Menu copieux pour le Conseil municipal de février 2016

lundi 22 février 2016

Le prochain conseil municipal se réunira jeudi 25 février à vingt heures, en mairie, avec l’ordre du jour suivant :

- Désignation du secrétaire de séance,

- Décisions du maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT,

- Finances : approbation des comptes de gestion et des comptes admininistratifs du buget principal et des budgets annexes, affectation des résultats 2015 du budget communal et de la résidence J. Verne

Finances : fixation des tarifs du logement T4 situé 32 rue d’Ambon,

- Convention de mise à disposition du personnel - missions temporaires - autorisation donnée à M. le maire de signer la convention ainsi que tout document annexe,

- Médecine professionnelle et préventive : transfert de compétence de l’AMIEV vers le Centre de gestion 56,

- Convention avec la SNSM et autorisation donnée à M. le maire de signer la convention ainsi que tout document annexe,

- Révision du PLU : application des dispositifs issus de la recodification du code de l’urbanisme,

- Rétrocession de voirie : parcelle AM 196 rue des récifs, approbation de principe et et autorisation donnée à M. le maire de signer tout acte en découlant,

- Étude d’impact mouillages, marché public : autorisation donnée à à M. le maire de signer tout acte en découlant,

- Modification de la délibération 2014- 025 du 28/02/2014 : modalités d’acquisition d’acquisition de l’appartement situé dans le bâtiment de l’office du Tourisme et autorisation à M. le maire de signer tout acte en découlant,

- Questions diverses.

 


Commentaires

Météo

Damgan, 56, France

Conditions météo à 07h30
par weather.com®

10°C


  • Vent : 0 km/h - N/D
  • Pression : 1024.4 mbar
Prévisions >>

Prévisions du 20 août
par weather.com®

Max
Min


  • Vent
  • Risque de précip.
<< Conditions  |  Prévisions >>

Prévisions du 21 août
par weather.com®

Max
Min


  • Vent
  • Risque de précip.
<<  Prévisions  >>

Prévisions du 22 août
par weather.com®

Max
Min


  • Vent
  • Risque de précip.
<<  Prévisions  >>

Prévisions du 23 août
par weather.com®

Max
Min


  • Vent
  • Risque de précip.
<<  Prévisions  >>

Prévisions du 24 août
par weather.com®

Max
Min


  • Vent
  • Risque de précip.
<< Prévisions