Menu très léger au conseil municipal d’avril

dimanche 24 avril 2016

 

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 28 avril 2016 à 20 heures, en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

- Désignation du secrétaire de séance.

- Décisions du Maire au titre de l’article L2122-22 du CGCT.

- Fixation du tarif de location pour le logement communal situé à la salle du Loch - Approbation du montant.

- Règlement intérieur de la Commande Publique - Approbation.

- Taux de promotion et modification du tableau des effectifs - Ressources humaines - Approbation.

- Participation de la commune au film produit par un drone dans le cadre du Triathlon- montant fixé à 450 €.

- Vente - parcelle cadastrée AN 494 de 63 m2 contiguë au lotissement Hervé Bazin au prix de 160 € le m2 - Acceptation du principe et autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder aux formalités notariées et administratives idoines.

- Questions diverses :

  • Tarif de la distribution du Damgan Mag,
  • Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs ( DICRIM) : présentation,
  • Contentieux.

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