Ordre jour du conseil municipal du 23 octobre 2014

mardi 21 octobre 2014

 

 

 

 

 

Ordre du jour du conseil municipal
qui se tiendra en mairie
le 23 octobre 2014 à 20h00

 

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1. Actualisation des tarifs de l’Accueil Jeunes et de l’ALSH

2. Surtaxe d’assainissement collectif 2015

3. Acquisition gratuite d’une parcelle rue de Kerybel

4. Utilisation des équipements communaux par M. ROUSSE

5. Portail du cimetière de Pénerf

6. Pôle Enfance :

- Fusion de Ouest Coordination et TFPI

- Modification du projet et de son coût

- Avenant à la mission de Maîtrise d’œuvre

7. Travaux rue du Dendec

8. Avenant avec l’AMDLS (positionnement des mouillages)

9. Conventions avec l’OGEC École Notre Dame

10. Règlement intérieur de la bibliothèque

11. Commission de révision des listes électorales

12. Commissions extra municipales

13. Nouveau mode de facturation du traitement des ordures ménagères

14. Modification de la gestion du Droit des Sols au 1er juillet 2015

15. D. I. A.

16. Questions diverses


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