Prochaine réunion de la Communauté de Communes

mercredi 29 juin 2011

La prochaine réunion du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne aura lieu le mardi 5 juillet 2011 à 10 heures au Forum de Nivillac.

Parmi les nombreux sujets à l’ordre du jour plusieurs concernent directement notre commune : l’office du Tourisme et la future Redevance Incitative d’enlèvement des ordures ménagères. Ils sont en caractère gras.



L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :

- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale -Avis
- Création d’un office de tourisme communautaire. Fusion des offices de tourisme du pays de Muzillac, La Roche-Bernard et Damgan,
- Institution d’une Taxe de Séjour Communautaire,
- Construction d’un nouvel Office de tourisme à Damgan - Mission de maîtrise d’oeuvre
- Information suite à délégation du Conseil au Président,
- Complément de subvention au bénéfice de « Station Verte » - Exercice 2011,
- Conventions de co-fïnancement des prestations assurées par Arc Sud Bretagne au bénéfice des communes de Camoël, Férel, Pénestin et Théhillac,
- Régies : Décharge de responsabilité et remise gracieuse,
- Développement économique - Projet d’extension de la Zone d’activités « Espace littoral sud » - Acquisition du Camping « Relais de l’Océan » à Ambon,
- Développement économique - Commerce Multiservices de Le Guerno - Validation de l’avant-projet sommaire et du plan de financement,
- Développement économique - Zone de La Grée — Nivillac - Lancement d’une consultation pour désignation d’un maître d’oeuvre,
- Développement économique - Extension requalification Bretagne Qualiparc Parc d’activités de Bel-Air,
- Développement économique - Prix de vente des terrains sur les zones et parcs d’activités,
- Développement économique - Acquisitions foncières à Hinzal (Muzillac),
- Développement économique - Acquisitions foncières La Corne du Cerf Arzal,
- Développement économique - Acquisitions foncières - Le Parc Muzillac,
- Développement économique - Défense incendie sur parcs d’activités,
- Déchets ménagers - Autorisation pour signer la convention de financement à la mise en oeuvre de la redevance incitative avec l’ADEME,
Redevance incitative - Attribution du marché de fourniture de bacs équipés de puces RFID,

- Rapport annuel 2010 sur les prix et la qualité du service d’élimination des déchets des Communauté de Communes des Pays de Muzillac et de La Roche-Bernard - Compétence collecte
- Voirie d’intérêt communautaire - Attribution du marché de travaux 2011-2015,
- Point à temps automatique - Attribution du marché de travaux programme 2011,
- Collèges - Convention de soutien aux activités sportives et culturelles,
- Salle de gym - Tarifs pour la location à partir de septembre 2011,
- Interventions sportives dans les écoles - Tarifs à partir de septembre 2011,
- Cours de voile à l’Ecole - Convention avec les prestataires,
- Piscine - Fixation des tarifs pour l’année scolaire 2011/2012,
- Piscine - Lancement d’une consultation pour la pataugeoire,
- Cyber-espaces - Convention de mise à disposition auprès de tiers,
- Entre Cour et Jardin : Conventions avec les communes,
- Questions diverses.


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