Réunion du Conseil municipal le vendredi 18 novembre 2011

dimanche 13 novembre 2011

Le prochain Conseil municipal se tiendra le vendredi 18 novembre 2011 à 20 heures à la mairie.

Ordre du jour :

1. URBANISME :

- P.L.U. : validation des espaces boisés classés pour passage en commission des sites,

- CRÉATION DE LA NOUVELLE TAXE D’AMÉNAGEMENT en remplacement de la T.L.E.

2. CURAGE DE L’ÉTANG DU LOCH ET DES LAGUNES : avenant,

3. TRAVAUX DE VOIRIE 2011 : avenant pour travaux supplémentaires,

4. BUDGET COMMUNE - EXERCICE 2011 : décision modificative n° 3

5. SERVICE ASSAINISSEMENT : rapport annuel du délégataire année 2010,

6. SÉCURISATION SORTIE DE L’ÉCOLE NOTRE DAME.

7. PROJET OFFICE DU TOURISME : délimitation parcellaire,

8. ADMISSION EN NON VALEUR DE CRÉANCES IRRECOUVRABLES,

9. COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS : proposition de 3 membres,

10. RÈGLEMENT DU CIMETIÈRE : modification

11. CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION pour l’utilisation de l’extranet « carrières »,

12. COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS,

13. QUESTIONS DIVERSES.

 


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Damgan, 56, France

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